Produtions relatives à l'environnement dans la 3e assemblée de la République
Chaque avis des représentants de la société civile est élaboré au sein d'une formation de travail, puis présenté dans l'hémicycle, lors d'une plénière. Le gouvernement et les groupes d'acteurs membres du CESE sont alors invités à réagir puis les groupes votent.
Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmis au gouvernement et au Parlement.
La section de l'environnement est compétente par décret dans les domaines de la protection et la valorisation de l'environnement; du changement climatique, de la biodiversité, de la mer et des océans, de la transition énergétique, de la prévention, de la gestion et de la réparation des risques environnementaux, et de la qualité de l'habitat.
Revoir les plénières et tous les avis présentés pour la section de l'environnement présidée par Anne-Marie Ducroux :
La biodiversité, relever le défi sociétal
De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer
La transition énergétique : 2020-2050, un avenir à bâtir, une voie à tracer
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
Agir pour la biodiversité
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique
L'adaptation de la France au changement climatique mondial
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français
Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement
Les filières lin et chanvre au coeur des enjeux des matériaux biosourcés émergents
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France
Vers une bioéconomie durable
La qualité de l'habitat, condition du bien être et du mieux vivre ensemble
Sciences et société, répondre ensemble aux enjeux climatiques
La transition écologique et solidaire à l'échelon local (contrats CTE)
Comment accélérer la transition énergétique ? (avis sur la mise en oeuvre de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte) (LTECV)
La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
La biodiversité en haute mer, gouvernance de la haute mer
Avis du CESE sur le projet de Loi climat-énergie
L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire
Climat-énergie : la France doit se donner les moyens (avis sur les projets de stratégie nationale bas-carbone et la Programmation pluriannuelle de l'énergie - PPE-SNBC)
Climat-énergie-biodiversité, contribution du CESE à la convention citoyenne
REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer
Accord de Paris et neutralité carbone en 2050 : comment respecter les engagements de la France ?
Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Projet de loi relatif au climat :"Climat et résilience"
Analyses annuelles de l'empreinte carbone, France
Contributions annuelles Programme national de réforme (UE)
Contribution aux Assises de l'Outre-mer
Contribution aux Assises de la mobilité
Contribution "poursuivre la lutte contre la grande pauvreté"
Contribution Grand débat national
Contribution à la consultation publique sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie 2020
Contributions au Plan de Relance
Contribution à la résolution "Construire demain"
Contribution au Président de le République, analyse de la crise sanitaire
Contribution au Haut Commissariat au Plan, crise sanitaire
Section environnement du CESE
Et sur Twitter : @AMDucroux
Quelques chiffres clé :
61 productions dont 6 sur saisines gouvernementales
400 réunions présidées
400 auditions pilotées
621 personnes reçues en auditions et entretiens
25 auditions parlementaires